Chaque mois vous trouverez notre lettre d'information mensuelle "DOCTR'in" sur les normes IFRS.
L’année 2018 s’est terminée sur l’homologation d’un bouquet de règlements de l’ANC portant sur des secteurs d’activités spécifiques, à l’exception toutefois du règlement sur les crypto-actifs que DOCTR’in vous détaille dans une étude particulière.
En vue de l’arrêté des comptes au 31 décembre 2018, DOCTR’in récapitule pour vous les textes applicables pour l’exercice en cours et revient sur l’information publiée par les groupes européens sur la mise en œuvre, au 30 juin 2018, de la norme IFRS 16, information qu’il conviendra d’étoffer de manière significative au 31 décembre 2018.
Tandis que l’IASB et l’ANC ont publié des nouveaux textes courts mais ciblés, les législateurs français et européen ont respectivement homologué deux règlements de l’ANC et l’interprétation IFRIC 23 sur les positions fiscales incertaines au cours du mois d’octobre.
Avec des demandes de réexamen auprès de l’IASB de certains points de la norme IFRS 17, une période d’incertitude s’ouvre tant en ce qui concerne les travaux de l’EFRAG en matière d’adoption de la norme que de sa date d’entrée en vigueur effective, avec pour corollaire une question sur la durée du différé d’application de la norme IFRS 9 utilisé par un large nombre d’assureurs et de bancassureurs européens. En attendant, l’IFRS IC a publié quatre agenda décisions, dont deux relatives à la capitalisation des coûts d’emprunt que nous détaillons dans ce numéro.
À l’heure de la rentrée après des congés bien mérités, nos spécialistes instruments financiers de DOCTR’in ont decrypté pour vous le papier de l’IASB sur la distinction entre dette et capitaux propres, publié juste au début de l’été.
Après notre dernier numéro consacré aux informations semestrielles et aux normes IFRS 15 et IFRS 9, notre étude particulière de ce mois est un benchmark sur les informations présentées en annexe par les groupes au 31 décembre 2017 sur l’impact à venir de la norme IFRS 16. Le niveau d’information était très hétérogène et, sans surprise, en moyenne plutôt réduit. Il nous semble donc utile de rappeler qu’au 30 juin 2018, ces informations devraient être étoffées par les entreprises.
Objectif : les comptes semestriels ! Avec les informations à fournir au titre des deux normes entrées en vigueur au 1er janvier 2018 et la liste complète des textes applicables, nous y consacrons trois études particulières pour vous accompagner dans leur préparation.
La norme IFRS 15 est à l’honneur car au centre des attentions des régulateurs de marché et du Monitoring Board de la Fondation IFRS.
C’est sur ce même sujet que nous vous proposons également un bref résumé de l’étude de Mazars sur les informations communiquées par les grands groupes européens au 31 décembre 2017 sur les impacts sur les états financiers de la norme IFRS 15.
Après un début d’année assez calme en matière d’actualités normatives, toute une série de sujets ont éclos en mars, certains très concrets avec des décisions très détaillées de l’IFRS IC sur l’application d’IFRS 15 que nous reprenons dans notre étude particulière, d’autres beaucoup plus conceptuels, avec la parution du cadre conceptuel IFRS, et d’autres encore tournés vers l’avenir et amenés par les divers plans d’actions de l’Union européenne en matière de développement durable et d’état des lieux de la communication publique des entreprises.
À moins d’un an de l’application obligatoire de la norme IFRS 16 sur les contrats de location, le relevé de décisions de l’ANC sur la durée des baux commerciaux 3/6/9, rendu public en février, est sans aucun doute l’actualité la plus attendue par les groupes français. Elle devrait en effet permettre à la majorité d’entre eux de résoudre cette question épineuse dans leur projet de mise en œuvre.
