Les Cahiers de Mazars: De Bâle II à Bâle III

L’objectif de cette étude est de présenter les nouvelles mesures destinées à s’inscrire dans le nouveau cadre règlementaire dit « Bâle III », à partir de la documentation publiée en décembre 2009 par le Comité de Bâle et des propositions faites en juillet et septembre 2010. Nous nous sommes également appuyés sur un échantillon des réponses des établissements financiers au Consultative Paper afin de présenter les principaux commentaires du secteur bancaire international.

Cette étude présentera ainsi les principales mesures de la réforme bancaire :

  1. telles que mentionnées dans le document consultatif du Comité de Bâle,
  2. telles que perçues par les grandes banques internationales dans leur réponse à la consultation,
  3. telles que revues par le Comité de Bâle de juillet à septembre 2010.

L’étude de Mazars s’est concentrée sur les principales nouveautés apportées
par la réforme sur les thèmes suivants :

  • le renforcement des exigences en capital,
  • les mesures pour lutter contre la procyclicité et le risque systémique,
  • les mesures pour un meilleur suivi du risque de liquidité.

Nous avons synthétisé les réponses des établissements de notre panel afin
de donner une vision d’ensemble des premières propositions de la réforme,
de sa perception par le marché, puis des principales évolutions apportées
de juillet à septembre 2010.

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